Quantcast
Channel: Questions écrites – Julie Sommaruga
Browsing all 11 articles
Browse latest View live

QUESTIONS ECRITES (sept 2012- mai 2013) : Relayer vos préoccupations auprès...

Je relaie régulièrement les préoccupations des habitants de Bagneux, Malakoff et Montrouge par des questions écrites au Gouvernement. Réforme de la Banque de France et de l’INSEE, demi-part fiscale...

View Article



QUESTIONS ECRITES (juin 2013 – janvier 2014) : Relayer vos préoccupations...

Je relaie régulièrement les préoccupations des habitants de Bagneux, Malakoff et Montrouge par des questions écrites au Gouvernement. Gratification des stages dans la fonction publique hospitalière,...

View Article

Réforme pénale : des peines plus efficaces pour prévenir la récidive et...

Le gouvernement a engagé un combat déterminé contre la récidive avec la réforme pénale portée par Christiane Taubira. Il y avait urgence à reformer le droit pénal et à réparer les dégâts de la droite...

View Article

Mes dernières questions écrites auprès du gouvernement

Je relaie régulièrement les préoccupations des habitants de Bagneux, Malakoff et Montrouge par des questions écrites au Gouvernement. Désengagement financier du Conseil général des Hauts-de-Seine...

View Article

Mes dernières questions écrites auprès du gouvernement

Je relaie régulièrement les préoccupations des habitants de Bagneux, Malakoff et Montrouge par des questions écrites au Gouvernement. Prévention du dopage en milieu scolaire, chômage de longue durée...

View Article


Ma question écrite au ministre de l’agriculture pour généraliser les dons...

Mme Julie Sommaruga attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur la nécessité de promouvoir les dons agricoles aux...

View Article

Mes dernières questions écrites auprès du gouvernement

Je relaie régulièrement les préoccupations des habitants de Bagneux, Malakoff et Montrouge par des questions écrites au Gouvernement. Lutte contre la fraude fiscale, dons agricoles aux associations de...

View Article

Mes dernières questions écrites

Je relaie régulièrement les préoccupations des habitants de Bagneux, Malakoff et Montrouge par des questions écrites au Gouvernement. Formation pour les demandeurs d’emploi, prise en charge des...

View Article


Rythmes scolaires : Le gouvernement pérennise le fonds de soutien aux...

Le gouvernement a décidé de pérenniser pour 3 ans le fonds de soutien de 420 millions d’euros versés chaque année par l’État aux communes pour financer les activités périscolaires. En contrepartie, il...

View Article


Mes dernières questions écrites

Je relaie régulièrement les préoccupations des habitants de Bagneux, Malakoff et Montrouge par des questions écrites au Gouvernement. Reconnaissance des troubles cognitifs en milieu scolaire,...

View Article

Ma question écrite à la ministre de l’Environnement sur la lutte contre les...

Mme Julie Sommaruga appelle l’attention de Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la lutte contre les perturbateurs...

View Article
Browsing all 11 articles
Browse latest View live




Latest Images